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Une personne physique s'interroge sur l'exonération de TVA applicable à ses cours de formation en acrobatie pour cirque. La DGT précise que l'activité est assujettie à l'impôt, l'exonération dépendant de la nature de l'enseignement, qu'il soit dispensé par un professionnel individuel ou par une organisation commerciale.
Cuestión planteada Si los servicios de enseñanza prestados por la consultante están exentos a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido.
Si la enseñanza la realiza un profesional por cuenta propia, la exención requiere que las materias figuren en planes de estudios oficiales y no sea necesario darse de alta en la tarifa de actividades empresariales. Si se realiza mediante una organización empresarial, la exención exige que la entidad esté autorizada para la enseñanza y que la actividad no tenga un carácter meramente recreativo. En cualquier caso, las materias deben estar incluidas en los planes de estudio del sistema educativo para aplicar la exención.
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