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Une fondation s'interroge sur l'exonération de TVA applicable aux cours de théologie. La DGT précise que l'exonération liée à l'enseignement exige que les matières soient intégrées dans un programme du système éducatif ou qu'elles remplissent les conditions d'exonération pour les services culturels.
Cuestión planteada Si el servicio consistente en impartir cursos se encuentra exento del Impuesto sobre el Valor Añadido.
Para que la enseñanza esté exenta, debe cumplir un requisito subjetivo (ser entidad de derecho público o privada autorizada) y uno objetivo (que las materias estén incluidas en un plan de estudios del sistema educativo). Si las materias no están en dichos planes, no aplica la exención por enseñanza. Alternativamente, si la fundación es un establecimiento cultural privado de carácter social, podrían estar exentos los servicios de difusión cultural como charlas o conferencias.
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