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Une entrepreneuse a demandé si son activité de vente d'articles textiles et de cadeaux personnalisés était soumise au supplément d'équivalence. La DGT répond que ce régime ne peut s'appliquer qu'aux produits vendus sans avoir subi de processus de fabrication ou d'élaboration.
Cuestión planteada Régimen aplicable en el Impuesto sobre el Valor Añadido al conjunto de su actividad.
La personalización de bienes como peluches o tazas constituye un proceso de elaboración que excluye la condición de comerciante minorista para esos productos. Asimismo, la fabricación de bisutería a partir de componentes adquiridos no se considera una operación exceptuada de transformación. Por tanto, estos productos deben tributar por el régimen general del IVA, aunque la venta de otros productos sin transformar pueda mantener el recargo de equivalencia como sector diferenciado.
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