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Un particulier demande s'il doit présenter le modèle 576 avec une quote-part nulle ou le modèle 06 pour immatriculer une motocyclette de 125 cc à faibles émissions. La DGT répond qu'en raison de la non-assujettissement à la taxe, le modèle 06 doit être présenté.
Cuestión planteada Posibilidad, en relación a dicha motocicleta, de presentar el modelo 576 con cuota 0, o de solicitar la no sujeción del Impuesto Especial sobre Determinados Medios de Transporte (IEDMT), por el procedimiento de presentación del modelo 06.
La primera matriculación definitiva en España de motocicletas con cilindrada no superior a 250 centímetros cúbicos está no sujeta al IEDMT. Para este supuesto de no sujeción, el interesado debe presentar el modelo 06 de declaración de exenciones y no sujeciones sin reconocimiento previo.
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