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Une question a été posée pour savoir si le transport de fourrages pour porcs peut bénéficier du taux réduit de 10 % en tant que prestation accessoire à la vente principale. La DGT répond que, si le transport n'est pas une fin en soi pour le client mais le moyen de recevoir le produit, il suit le taux d'imposition de l'opération principale.
Cuestión planteada Se cuestiona a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido si el servicio de transporte se considera una prestación accesoria de la prestación principal a efectos de aplicar el tipo impositivo reducido del 10 por ciento.
Cuando una prestación de servicios es accesoria de una principal y se realiza para un mismo destinatario, no tributa de forma autónoma, sino que sigue el régimen de la operación principal. Si el transporte es el medio para disfrutar del producto y no un fin en sí mismo para el cliente, se considera accesorio. En este caso, el transporte de piensos tributará al 10% si la entrega del pienso está sujeta a ese tipo reducido.
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