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Une entreprise s'interroge sur l'assujettissement à la TVA de son master en ligne en psychoneuroimmunologie. La DGT précise que l'exonération ne s'applique que s'il s'agit d'un service éducatif et non d'un service fourni par voie électronique.
Cuestión planteada Sujeción y, en su caso, exención de los servicios objetos de consulta del Impuesto sobre el Valor Añadido.
Si la formación es un servicio prestado por vía electrónica (automatizado y con mínima intervención humana), está sujeta al 21% de IVA. Si es un servicio educativo (impartido por profesores mediante internet como medio de comunicación), puede estar exento si cumple el requisito subjetivo de ser una entidad autorizada y el objetivo de que las materias estén en un plan de estudios del sistema educativo. La exención no se aplica a servicios electrónicos.
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