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Un archéologue s'interroge sur le pourcentage de TVA déductible concernant l'achat et l'entretien d'un véhicule tout-terrain pour son activité. La DGT précise qu'en cas de véhicule de tourisme ou tout-terrain, une affectation de 50 % est présumée, bien qu'un taux différent puisse être justifié.
Cuestión planteada Porcentaje deducible de la cuota soportada por el Impuesto sobre el Valor Añadido en la adquisición, uso y mantenimiento posterior del citado vehículo.
Para vehículos de turismo, remolques, ciclomotores y motocicletas, se presume una afectación del 50% a la actividad profesional. Esta presunción puede variar si se acredita un grado de utilización distinto mediante medios de prueba admitidos en Derecho. Los gastos relacionados, como combustible o reparaciones, siguen las reglas de afectación a la actividad y deben probarse por el sujeto pasivo. El derecho a la deducción requiere poseer la factura original emitida a favor del interesado.
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