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Un contribuable s'interroge sur les modalités de déclaration d'un compte de courtage auprès d'un broker américain utilisé pour l'opération de contrats à terme. La DGT précise que les contrats à terme ne font pas l'objet d'une déclaration spécifique, mais que le compte espèces associé doit être déclaré au titre du modèle 720.
Cuestión planteada Cuál de los apartados del modelo 720 se debe declarar una cuenta de "corretaje" abierta en una institución no bancaria (bróker) en el extranjero.
Los contratos de futuros son instrumentos financieros derivados y no se consideran valores ni derechos representativos, por lo que no están incluidos en el modelo 720. No obstante, la cuenta instrumental de efectivo abierta en el bróker para la operativa de futuros sí está comprendida en la obligación informativa. Dicha cuenta debe declararse con la clave C y subclave 5 (otras cuentas).
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