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Une coopérative de taxis demande les modalités de quantification du module de « distance parcourue » dans le cadre de la méthode d'estimation objective. La DGT précise que l'intégralité des kilomètres parcourus par le véhicule au cours de la période d'imposition doit être prise en compte.
Cuestión planteada Cuantificación de dicho módulo.
Para la actividad de transporte por autotaxis, el módulo de 'distancia recorrida' debe cuantificarse por la totalidad de los kilómetros recorridos por el vehículo en el período impositivo. Esto se debe a que el vehículo se considera un elemento patrimonial afecto que puede amortizarse en su totalidad, aun cuando se use para fines particulares en momentos inhábiles.
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