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Une entreprise a demandé si les clips solaires conçus pour s'adapter aux montures de lunettes de vue pouvaient bénéficier du taux réduit de 10 %. La DGT répond que ces produits sont considérés comme des accessoires ou des pièces de rechange exclus du taux réduit, ils doivent donc être soumis au taux général de 21 %.
Cuestión planteada Tipo impositivo aplicable, a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido, a las entregas de este tipo de producto, clip solar para gafas.
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