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Une coauteure et coordinatrice d'une œuvre scientifique s'interroge sur l'application de la TVA et de l'IRPF à ses rémunérations. La DGT précise que la cession de droits d'auteur par les personnes physiques est exonérée de TVA, mais que les paiements au titre de la coordination sont assujettis à cet impôt.
Cuestión planteada - Sujeción al IVA de la cesión de derechos de propiedad intelectual.
La cesión de derechos de propiedad intelectual realizada por autores (personas físicas) a editoriales está sujeta pero exenta de IVA. No obstante, la remuneración por trabajos de coordinación está sujeta al IVA. En IRPF, estos ingresos pueden ser rendimientos del trabajo o de actividades profesionales según si existe ordenación de medios de producción.
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