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Un ingénieur informatique suédois travaillant pour une entreprise suédoise demande s'il peut bénéficier du régime spécial prévu à l'article 93 de la LIRPF lors de son transfert de résidence en Espagne. La DGT précise que cela est possible si le travail est effectué à distance par des moyens informatiques et que les autres conditions légales sont remplies.
Cuestión planteada Si le resultará de aplicación el régimen fiscal especial previsto en el artículo 93 de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas.
El contribuyente podrá optar por el régimen especial si la actividad laboral se presta a distancia mediante el uso exclusivo de medios y sistemas informáticos, telemáticos y de telecomunicación. Para ello, debe cumplir que no haya sido residente en España en los cinco años anteriores y que no obtenga rentas de un establecimiento permanente en territorio español. La opción debe ejercerse mediante comunicación individual a la Administración.
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