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Une personne physique s'interroge sur l'exonération de la TVA applicable à ses cours d'acupuncture. La DGT précise que l'activité est normalement assujettie à l'impôt, mais qu'une exonération est possible sous réserve de respecter des critères spécifiques concernant la matière enseignée et l'inscription au registre des activités économiques.
Cuestión planteada Tributación por el Impuesto sobre el Valor Añadido.
Para que las clases prestadas por personas físicas estén exentas de IVA según el artículo 20.Uno.10º de la Ley 37/1992, deben cumplir tres requisitos: que la materia esté incluida en los planes de estudios de cualquier nivel o grado del sistema educativo español, que las clases sean a título particular y que no sea necesario darse de alta en la tarifa de actividades empresariales del IAE (cumpliendo el requisito si se matricula en la Sección Segunda de Actividades Profesionales). Si no se cumplen estas condiciones, los servicios tributarán al 21 por ciento.
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