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Un éleveur proposant des services d'élevage et d'engraissement de volailles s'interroge sur la possibilité de bénéficier du régime simplifié lors de la vente de fumier de volaille. La DGT confirme que l'activité principale ainsi que la vente des déchets qui en découlent sont couvertes par ledit régime.
Cuestión planteada Posibilidad de tributar por el régimen simplificado del Impuesto por todas las operaciones que realiza.
El régimen simplificado se aplica a las actividades de ganadería independiente, incluyendo la venta de productos, subproductos y residuos obtenidos de la actividad. Por tanto, la venta de gallinaza obtenida de la cría y engorde de aves se comprende dentro de la actividad de ganadería independiente para tributar por este régimen, salvo renuncia expresa.
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