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Un consultant s'interroge sur la fiscalité applicable aux revenus perçus pour l'écriture d'un scénario cinématographique et la cession de ses droits. La DGT détermine que, faute d'activité économique habituelle, ces revenus constituent des revenus du travail.
Cuestión planteada Tributación de los rendimientos en el IRPF teniendo en cuenta que se trata de unos ingresos puntuales y no recurrentes, pues no se trata de su actividad habitual.
Los rendimientos derivados de la elaboración de obras literarias, artísticas o científicas son rendimientos del trabajo si se cede el derecho a su explotación. En este caso, la elaboración del guion y la cesión de derechos de propiedad intelectual no se realizan en el ámbito de una actividad económica, por lo que se califican como rendimientos del trabajo.
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