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Une société espagnole s'interroge sur l'obligation d'inclure dans sa comptabilité et dans l'impôt sur les sociétés les soldes d'une participation dans une LLC américaine. La DGT précise que les revenus de la LLC doivent être intégrés dans la base imposable et explique les modalités pour éviter la double imposition conformément à la convention avec les États-Unis.
Cuestión planteada 1. Si la sociedad consultante debería imputar en su Balance de Situación y Cuenta de Pérdidas y Ganancias los saldos correspondientes a su participación en dicha LLC y declararlos en el Impuesto sobre Sociedades.
Las rentas procedentes de la LLC deben integrarse en la base imponible de la sociedad consultante según el artículo 4.1 de la LIS. Para evitar la doble imposición con EE.UU., se aplicarán las disposiciones del Convenio suscrito entre ambos países, permitiendo deducciones según el tipo de renta y la participación. La DGT no puede resolver sobre la materia contable por no ser su competencia.
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