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Un contribuable s'interroge sur la fiscalité liée à la vente de cartes d'un jeu de rôle (Magic). La DGT précise que, n'entrant pas dans le cadre d'une activité économique, cette vente génère des plus ou moins-values patrimoniales.
Question posée : Ayant l'intention de vendre certaines cartes, la question porte sur leur imposition au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques.
La vente des cartes génère des plus-values ou moins-values patrimoniales résultant de la différence entre les valeurs d'acquisition et de cession. Celles-ci sont intégrées dans la base imposable de l'épargne. Si des pertes existaient en raison de l'usage normal de biens de consommation durable, elles ne seraient pas comptabilisées comme moins-values patrimoniales. La valeur d'acquisition et la date doivent être prouvées par des moyens de preuve admis par le Droit.
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