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La question porte sur l'utilisation de la base sèche ou humide du coke pour le calcul de la base imposable de la taxe spéciale sur le charbon. La DGT précise qu'il convient d'utiliser le pouvoir calorifique du produit selon les conditions de masse et d'humidité présentes lors de sa mise à disposition des acquéreurs.
Cuestión planteada ¿Debe utilizarse la base seca o la base húmeda del coque para calcular su poder calorífico superior y establecer el poder energético del carbón?
La base imponible del Impuesto Especial sobre el Carbón es el contenido energético total expresado en gigajulios. Si se cuantifica en función de las toneladas vendidas y el poder calorífico por unidad, se debe utilizar el valor del producto tal como se presenta en el momento del devengo (base húmeda). El contenido energético total no cambia por el contenido de humedad, pero el poder calorífico por unidad de masa sí varía según las condiciones físico-químicas del coque al suministrarse.
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