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L'analyse porte sur la fiscalité de la clause de résiliation d'un joueur de football au regard de l'IS, de la TVA et de l'IRPF. La DGT détermine que pour le club acquéreur, il s'agit d'un actif incorporel. Pour le joueur, cela constitue une plus-value pour les sommes perçues et une moins-value pour l'indemnité versée, le tout étant hors champ de la TVA.
Cuestión planteada Cuál sería la tributación del pago de la denominada cláusula de rescisión a efectos del Impuesto sobre Sociedades del club/SAD adquirente, del Impuesto sobre el Valor Añadido y del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas del jugador.
En IS, el importe de la cláusula de rescisión tiene el tratamiento de un activo intangible para el club adquirente. En IRPF, el pago de la indemnización al antiguo club es una pérdida patrimonial para el jugador, mientras que el dinero entregado por el nuevo club para sufragar dicha indemnización constituye una ganancia patrimonial. En IVA, la indemnización no es contraprestación de una operación sujeta al impuesto, por lo que no hay sujeción.
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