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Une professeure de danse a sollicité un avis concernant l'exonération de TVA applicable à ses cours pour enfants. La DGT conclut que l'exonération destinée aux établissements d'enseignement ne peut s'appliquer à une personne physique, mais précise que l'exonération relative aux cours particuliers pourrait être admise si la matière est intégrée au système éducatif et ne revêt pas un caractère purement récréatif.
Cuestión planteada Aplicabilidad de la exención del artículo 20.Uno.9º de la Ley del Impuesto sobre el Valor Añadido a las clases de baile para niños impartidas por la consultante.
La exención del artículo 20.Uno.9º no procede porque la actividad la realiza una persona física y no una entidad de derecho público o privada autorizada. No obstante, las clases pueden estar exentas bajo el artículo 20.Uno.10º si son prestadas por personas físicas sobre materias incluidas en los planes de estudios del sistema educativo español. Para ello, la actividad no debe tener un carácter meramente recreativo y el profesional debe estar dado de alta en la sección de actividades profesionales del IAE.
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