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Une question a été posée pour savoir si l'annulation totale d'un prêt entre deux sociétés détenues par les mêmes associés génère un revenu pour les sociétés ou pour leurs associés. La DGT détermine que l'opération n'a pas d'incidence sur l'IRPF des associés, car celle-ci est étrangère au prêt consenti entre les sociétés.
Cuestión planteada Si la condonación total por la sociedad A del préstamo que tiene con la sociedad B genera algún tipo de renta en las sociedades o en sus socios personas físicas.
A efectos del Impuesto sobre Sociedades, en la sociedad acreedora no se genera gasto ni ingreso al producirse una disminución de fondos propios, y en la deudora tampoco se genera ingreso al tratarse de un aumento de fondos propios. Respecto al IRPF, la condonación de un préstamo entre sociedades no produce efectos en los socios personas físicas, ya que estos son ajenos al préstamo efectuado entre las dos entidades.
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