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Un artiste s'interroge sur le taux de TVA applicable à la réalisation de sculptures en bois sur commande. La DGT détermine que si les pièces constituent des objets d'art originaux, le taux réduit de 10 % s'applique.
Cuestión planteada Tipo impositivo aplicable a la operación.
La realización de esculturas por encargo se considera entrega de bienes. Se aplicará el tipo impositivo del 10% a las entregas de esculturas efectuadas por el autor cuando estas tengan la consideración de objetos de arte. En cualquier otro caso, se aplicará el tipo general del 21%.
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