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Une usine de boissons a sollicité des précisions sur le calcul du taux de pertes admissibles dans ses processus de production. La DGT précise que, s'agissant de processus indépendants permettant de déterminer l'alcool mis en œuvre, le taux spécifique à chaque opération doit être appliqué.
Cuestión planteada Criterio para el cálculo correcto del porcentaje de pérdidas admisible. Si procede:
Al no tratarse de un proceso integral donde no sea posible determinar las pérdidas de cada etapa, no procede la suma ponderada. El criterio es aplicar el porcentaje de pérdidas reglamentario sobre la cantidad de alcohol puro de entrada en cada proceso u operación individual. Estos porcentajes delimitan las pérdidas normales, pero no pueden aplicarse sistemáticamente si no responden a las pérdidas reales.
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