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Un opérateur logistique s'interroge sur la possibilité d'effectuer des opérations de réexpédition d'alcool et d'hydrocarbures uniquement par des écritures comptables d'entrée et de sortie, sans déchargement ni chargement physique du produit. La DGT répond que, dès lors qu'une activité réelle de stockage existe, cela n'empêche pas la réalisation de ces opérations ponctuelles par voie d'enregistrement comptable.
Cuestión planteada Con la excepción de las operaciones autorizadas de acuerdo con el art. 108 ter RIE: en un depósito fiscal logístico que dispone de un parque de tanques de almacenamiento y capacidad suficientes para justificar actividad tanto en término de rotaciones como de movimiento, atendiendo a necesidades económicas y de optimización logística, ¿se pueden efectuar puntualmente operaciones de reexpedición al amparo de un registro contable de entrada y salida, sin necesidad de efectuar la descarga física y nueva carga del producto descargado?
En un depósito fiscal se debe proceder al almacenamiento de los productos que se vayan a expedir, no siendo suficiente la simple recepción y subsiguiente expedición sin descarga física previa. No obstante, si el operador realiza una verdadera actividad de almacenamiento, nada impide que se efectúen puntualmente operaciones de reexpedición mediante registro contable de entrada y salida sin necesidad de descarga y nueva carga física.
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