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Un contribuable s'interroge sur la possibilité de conserver la déduction pour résidence principale en remplaçant son prêt hypothécaire par un nouveau contrat à de meilleures conditions. La DGT précise que le remplacement d'un prêt par un autre n'éteint pas le droit à la déduction, à condition que le nouveau prêt soit destiné à l'amortissement du précédent.
Cuestión planteada - Tributación en el IRPF de la referida diferencia retributiva.
La subrogación o sustitución de un préstamo por otro no implica la conclusión del proceso de financiación ni el agotamiento de la deducción por vivienda habitual. Las cuotas de amortización e intereses del nuevo préstamo darán derecho a la deducción en la parte proporcional atribuible al capital del préstamo originario. No obstante, la cancelación de la deuda y la posterior obtención de un nuevo crédito sin continuidad se entendería como una operación distinta que implicaría la pérdida del derecho a la deducción. La vinculación entre ambos préstamos puede justificarse con medios de prueba admitidos en derecho.
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