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Une société civile exerçant des activités zoologiques et accueillant des visites scolaires s'interroge sur l'éligibilité de ces activités à l'exonération au titre de l'enseignement. La DGT répond qu'il ne s'agit pas d'une activité d'enseignement proprement dite et que, n'étant pas une entité à caractère social, le taux réduit de 10 % doit être appliqué.
Cuestión planteada Tributación por el Impuesto sobre el Valor Añadido. Aplicación de la exención de enseñanza.
La exención por enseñanza requiere que la actividad sea la transmisión de conocimientos incluida en planes de estudios y no tenga carácter meramente recreativo. Al tratarse de mostrar la recuperación de animales, no se aplica la exención del artículo 20.uno.9º. Si la entidad no es un establecimiento de carácter social, la operación tributa al tipo reducido del 10% para menores de 25 años y al 21% para mayores de 25 años. El folleto entregado se considera una prestación accesoria que sigue el tratamiento de la principal.
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