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Un contribuable relevant du régime de l'estimation objective s'interroge sur la possibilité de réduire le module de personnel non salarié en raison d'un temps partiel et d'une réduction de la durée du travail pour soigner des mineurs atteints de maladies graves. La DGT précise que le temps partiel ne constitue pas un motif objectif, contrairement au soin de mineurs souffrant de pathologies graves.
Cuestión planteada Computo del módulo "personal no asalariado".
La regla general de computar al empresario como una persona no asalariada se quiebra si se acredita una dedicación inferior a 1.800 horas/año por causas objetivas. El cuidado de menores afectados por cáncer u otra enfermedad grave es una causa objetiva que permite computar el tiempo efectivo dedicado. El módulo se calculará dividiendo las horas dedicadas entre 1.800, estimando las tareas de dirección y organización en 0,25 personas/año salvo que se acredite otra dedicación.
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