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Une société organisant des tournois de tennis s'interroge sur la déductibilité des prix remis aux joueurs. La DGT répond qu'ils peuvent l'être s'ils constituent une partie consubstantielle du tournoi et respectent les usages et coutumes, sous réserve de satisfaire aux conditions d'enregistrement et de justification.
Cuestión planteada 1. Los premios entregados tienen la consideración de gastos deducibles a los jugadores no profesionales.
Los premios entregados en torneos no se consideran donativos o liberalidades si responden a los usos y costumbres del tipo de competición y son parte consustancial de la misma. Para su deducibilidad, deben cumplir las condiciones de inscripción contable, imputación por devengo y justificación documental, sin contravenir el resto del artículo 15 de la LIS.
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