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Une personne physique s'interroge sur la possibilité d'appliquer le régime spécial des biens d'occasion, des objets d'art, des antiquités et des objets de collection à son activité de négoce de monnaies. La DGT confirme que cela est possible si les pièces constituent des objets de collection et qu'une déclaration de début d'activité a été déposée.
Cuestión planteada Aplicación del régimen especial de bienes usados, objetos de arte, antigüedades y objetos de colección del Impuesto sobre el Valor Añadido y en particular, cumplimiento de las obligaciones formales derivadas del mismo.
El régimen especial es voluntario y puede aplicarse o renunciarse operación por operación sin comunicación expresa. Para su aplicación, es requisito indispensable haber presentado la declaración de comienzo de actividades. Si las monedas tienen interés numismático y se encuadran como objetos de colección, la base imponible se calculará por el margen de beneficio. En las facturas no se podrá desglosar la cuota del IVA, que se entenderá incluida en el precio.
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