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Une entreprise demande si la revente de pièces en argent peut bénéficier du régime spécial des biens d'occasion, des objets d'art, des antiquités et des objets de collection. La DGT indique que cela est possible si les pièces sont qualifiées d'objets de collection et que les conditions d'acquisition du régime spécial sont respectées.
Cuestión planteada Conocer si, en el ámbito del Impuesto sobre el Valor Añadido, sería aplicable el régimen especial de bienes usados, objetos de arte, antigüedades y objetos de colección a la reventa de las monedas de plata realizada por el consultante.
La reventa de monedas de plata está sujeta al IVA si tienen interés numismático y no son oro de inversión. El régimen especial de bienes usados es aplicable siempre que las monedas tengan la consideración de objetos de colección según el código NC 9705 00 00 de la normativa aduanera. Además, deben cumplirse los requisitos de adquisición previstos en el artículo 135.Uno de la Ley 37/1992.
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