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Le consultant, retraité et titulaire d'une activité sous le régime de l'estimation objective, demande comment doit être calculé son module de personnel non salarié pour l'année 2020. La DGT répond qu'en raison de sa retraite et des mesures liées à la COVID-19, le calcul doit s'effectuer en fonction du temps effectif consacré à l'activité.
Cuestión planteada Cómputo del titular de la actividad en 2020.
Para el cómputo del personal no asalariado, el empresario se computa como una persona, salvo que acredite una dedicación inferior a 1.800 horas/año por causas objetivas como la jubilación. En 2020, debido a la situación epidemiológica y la jubilación, el titular no se computará como una persona entera, sino mediante el prorrateo de los días de actividad efectiva tras descontar los días de estado de alarma y suspensiones por COVID-19. El cómputo mínimo de 0,25 personas/año debe reducirse proporcionalmente según la reducción de la regla general de cómputo del titular.
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