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La consultante s'interroge sur la détermination du module de personnel non salarié pour l'année 2020 en raison de la pandémie. La DGT répond qu'en raison de l'état d'alarme et de la suspension d'activité, le titulaire doit être comptabilisé en fonction du temps effectif consacré, et non comme une personne à temps plein.
Cuestión planteada Determinación en 2020 del módulo personal no asalariado, tanto del titular como del cónyuge.
Para el titular de la actividad, la situación del SARS-CoV-2 es una causa objetiva para computar el tiempo efectivo dedicado en lugar de la regla general. Se deben descontar los 99 días de estado de alarma del primer semestre y los días de suspensión en el segundo semestre. El cálculo del titular será el resultado de dividir los días de actividad efectiva entre 366. El cónyuge se computará según la proporción de horas trabajadas respecto a 1.800, excluyendo las horas de los días de estado de alarma.
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