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Un médecin demande s'il peut déduire les frais d'achat et d'entretien d'un véhicule tout-terrain pour son activité. La DGT répond que cela n'est possible que si le véhicule est un élément affecté à l'activité et qu'il est utilisé exclusivement pour celle-ci.
Question posée : Déductibilité, au titre de l'impôt sur le revenu (IRPF), des frais découlant de l'achat et de l'entretien d'un véhicule tout-terrain.
Pour déduire les frais ou les amortissements d'un véhicule tout-terrain, celui-ci doit être un élément patrimonial affecté à l'activité économique. S'agissant d'un véhicule de type "jeep", l'affectation partielle n'est pas autorisée en cas d'usage privé, par conséquent, il doit être utilisé exclusivement pour l'activité professionnelle. Cette exclusivité doit être prouvée par des moyens de preuve admis par le droit.
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