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Un entrepreneur vend des monopatins, certains sans modification et d'autres personnalisés avec des motifs ou des photos. La DGT précise que pour les produits personnalisés, la surtaxe d'équivalence ne peut être appliquée car la personnalisation est considérée comme un processus de fabrication.
Cuestión planteada - Régimen aplicable a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido.
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