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Une entreprise de cosmétiques s'interroge sur la nécessité d'attribuer un code produit par composant (tels que les bouchons et les emballages) ou un code unique par produit en comptabilité. La DGT précise que chaque emballage distinct doit être identifié, sauf si le dispositif de fermeture fait partie intégrante de l'emballage, auquel cas il est considéré comme un produit unique.
Cuestión planteada La consultante solicita saber si, en cumplimiento de las obligaciones formales de llevanza de contabilidad y libros registro de existencias, la clave de producto debe ser asignada por cada componente que conforma el producto o por producto.
Se deben identificar los envases distintos que se fabriquen o adquieran intracomunariamente, diferenciando, por ejemplo, el envase primario del secundario o terciario, usando la letra a). Si se adquieren tapones por separado, se usa la letra c). Sin embargo, si se adquieren envases que ya incluyen su elemento de cierre, este se considera parte del producto y se debe consignar la clave correspondiente al envase (letra a).
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