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Une question a été posée pour savoir si une indemnité de licenciement exonérée au titre de l'IRPF bénéficie également d'une exonération au titre de l'impôt sur le patrimoine. La DGT répond par la négative, car ladite indemnité ne figure pas parmi les éléments exonérés par la réglementation de l'impôt sur le patrimoine.
Cuestión planteada - Si el importe de la indemnización exento del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas está exento del Impuesto sobre el Patrimonio.
La indemnización por despido está sujeta al Impuesto sobre el Patrimonio siempre que forme parte del patrimonio neto del sujeto pasivo. Además, debe computarse para calcular el límite de la cuota íntegra, pues la titularidad de dicho importe es susceptible de generar rendimientos gravados por el IRPF. La exención en el IRPF no se extiende a los rendimientos que se obtengan por el destino que se le dé al dinero.
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