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Un club nautique à but non lucratif s'interroge sur l'exonération de la TVA applicable aux cotisations, aux droits d'entrée et aux services d'amarrage. La DGT précise que les cotisations sont exonérées si le club possède un caractère social et que les services sont liés au sport, tandis que les prestations d'amarrage restent assujetties à la taxe.
Cuestión planteada Exención del Impuesto de las cuotas de entrada como miembro del club a los nuevos asociados, así como el cobro de una cuota social mensual a los socios del club.
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