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Un club sportif à but non lucratif s'interroge sur l'assujettissement à la TVA des inscriptions à ses courses populaires. La DGT précise que, si l'entité remplit les conditions d'entité à vocation sociale, les services d'organisation de courses pour coureurs bénéficient d'une exonération.
Cuestión planteada Tratamiento a efectos del Impuesto de las inscripciones que pagan los atletas populares, exención o tipo impositivo aplicable.
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