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Une consultante s'interroge sur la fiscalité de trois prix littéraires non exonérés et sur l'éligibilité à la réduction pour revenus irréguliers. La DGT précise que la réduction de 30 % ne s'applique que si le prix n'implique pas de cession de droits ou si ladite cession se limite à une diffusion non lucrative et non vénale.
Cuestión planteada Tributación en el IRPF del importe de los premios, cuyas cuantías se corresponden con 6.000 euros en dos de ellos y 2.000 euros en el tercero.
Los premios literarios no exentos pueden ser rendimientos del trabajo o de actividades económicas. La reducción del 30% por rendimientos irregulares no se aplica si el premio conlleva la cesión de derechos de propiedad intelectual. No obstante, la reducción sí es operativa si la cesión se limita a la mera divulgación pública de la obra sin finalidad lucrativa y por un periodo no superior a seis meses, como ocurre en ediciones no venales.
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