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Une entreprise commercialisant des germinations de coriandre s'interroge sur le taux de TVA applicable à ses livraisons. La DGT précise que le taux dépend de la qualification des pousses en tant que produits naturels (fruits, légumes, végétaux, légumineuses, tubercules ou céréales) ou non.
Question posée : Taux applicable au titre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée aux livraisons desdites pousses de coriandre.
Si les pousses de coriandre peuvent être qualifiées de fruits, légumes, produits maraîchers, légumineuses, tubercules ou céréales selon la réglementation en vigueur, elles seront taxées au taux réduit de 4 %. Dans le cas contraire, les livraisons desdites pousses devront être taxées au taux de 10 %.
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