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Un promoteur immobilier demande s'il doit à nouveau acquitter le modèle 600 après avoir modifié une déclaration de construction neuve. La DGT répond que si l'acte authentique nouveau remplace le précédent, un nouveau fait générateur est constitué.
Cuestión planteada Si, debido a la modificación de la declaración de obra nueva, la consultante debería liquidar nuevamente el modelo 600 por dicho concepto.
Si la modificación consiste en sustituir una declaración de obra nueva por otra distinta, se debe tributar por la cuota variable de AJD al cumplir los requisitos del artículo 31.2 del TRLITPAJD. La base imponible será el valor real de coste de la obra nueva que se declare, según el artículo 70.1 del RITPAJD. No tributaría si solo se tratara de cancelar parte de la declaración anterior sin contenido valuable.
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