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Le consultant s'interroge sur la qualification au titre de l'IRPF des revenus obtenus par la transmission des droits d'exploitation de ses œuvres littéraires et musicales. La DGT précise qu'ils peuvent constituer des revenus du travail ou des revenus d'activités économiques selon les modalités d'exercice de l'activité.
Cuestión planteada Calificación en el IRPF de las cantidades obtenidas por dicha transmisión.
Los rendimientos por la cesión de derechos de explotación de una obra pueden considerarse rendimientos del trabajo. No obstante, si el autor ordena por cuenta propia medios de producción y recursos humanos para intervenir en la producción o distribución, se calificarán como rendimientos de actividades económicas. En cualquier caso, estas cantidades deben integrarse en la base imponible general del IRPF.
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