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Une entité religieuse a cherché à savoir si le groupe de musique accompagnant ses processions bénéficie d'une exonération de TVA ou doit appliquer le taux réduit. La DGT précise que la prestation est exonérée si le groupe est une entité à caractère social fournissant des services culturels.
Cuestión planteada Exención de la prestación de servicios realizada por la /banda de música, en virtud de lo previsto en el artículo 20.Uno.14.e) de la Ley 37/1992. En caso contrario, aplicabilidad del tipo impositivo reducido del artículo 91.Uno.2.6º del mismo texto legal.
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