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Un citoyen britannique résidant sur l'île de Man a séjourné plus de 183 jours en Espagne en raison d'un problème de santé grave l'empêchant de voyager. La DGT précise qu'en l'absence de convention de non-double imposition avec l'île de Man, la législation interne s'applique et le contribuable est considéré comme résident fiscal en Espagne.
Cuestión planteada Si, debido a las circunstancias excepcionales que concurren, el consultante puede ser considerado como no residente fiscal en España; aún conociendo que el artículo 9 de la Ley del IRPF no establece excepción alguna al respecto, y ante la inexistencia de convenio para evitar la doble imposición entre Isla de Man y España.
El contribuyente tiene residencia habitual en España si permanece más de 183 días durante el año natural en territorio español. Al no existir un convenio para evitar la doble imposición entre España y la Isla de Man, se aplica el artículo 9 de la LIRPF. Por tanto, el consultante debe tributar en España por su renta mundial según el artículo 2 de la LIRPF.
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