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Une entité résidente à l'île de Man demande si les revenus issus de la location d'un navire de plaisance dans les eaux espagnoles sont exonérés. La DGT répond que l'exonération ne peut être appliquée car le navire dispose de son propre équipage.
Cuestión planteada Procedencia de la exención prevista en el artículo 14.1.g) del Texto Refundido de la Ley del Impuesto sobre la Renta de no Residentes a la renta obtenida por la actividad de arrendamiento.
La exención del artículo 14.1.g) del TRLIRNR para el arrendamiento de buques requiere que este se realice a casco desnudo. Al contar el buque con una tripulación de carácter permanente, no se cumple la condición de arrendamiento a casco desnudo y la exención no resulta de aplicación.
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