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Un transporteur s'interroge sur les modalités de calcul du module de charge de son véhicule suite à une nouvelle acquisition. La DGT précise qu'il convient de soustraire la tare de la masse maximale autorisée (plafonnée à 40 tonnes) et d'effectuer un prorata selon les jours d'utilisation.
Cuestión planteada Forma de calcular el módulo "carga del vehículo" en el método de estimación objetiva del IRPF y del régimen simplificado del IVA.
La capacidad de carga es la diferencia entre la masa total máxima autorizada (con límite de 40 toneladas según la Tarjeta de Inspección Técnica) y la suma de las taras de los vehículos portantes. En el caso de cabezas tractoras con distintos semirremolques, la tara se evalúa en un máximo de ocho toneladas, y si se usan contenedores, la tara de estos es de tres toneladas. Para el cálculo del rendimiento, este módulo debe prorratearse en función de los días de utilización efectiva en la actividad, incluyendo los días de descanso semanal o vacacional.
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