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Un travailleur résidant en Espagne effectuant des déplacements internationaux pour coordonner des équipes à l'étranger demande s'il peut bénéficier de l'exonération prévue à l'article 7 p) de la LIRPF. La DGT précise que cette exonération est possible sous réserve de respecter les conditions de déplacement physique, que les travaux soient réalisés pour une entité non résidente ou via des services intragroupe bénéficiant à l'entité étrangère, et que le pays de destination ne soit pas un paradis fiscal.
Cuestión planteada Si, en su declaración por el impuesto, podrá aplicar la exención prevista en el artículo 7 p) de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas, forma de cálculo de la renta exenta y documentación a aportar para acreditar su derecho a la exención.
La exención requiere que los trabajos se realicen efectivamente en el extranjero, con el centro de trabajo fijado temporalmente fuera de España. Los trabajos deben ser para una entidad no residente o, en caso de servicios intragrupo, deben producir una ventaja o utilidad a la entidad destinataria no residente, excluyendo la parte correspondiente a servicios prestados a la sociedad española. Además, el país de destino debe tener un impuesto análogo y convenio de intercambio de información con España. El límite máximo de la exención es de 60.100 euros anuales, calculándose mediante reparto proporcional de días y sumando las retribuciones específicas.
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