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Le consultant demande s'il peut continuer à être imposé selon le régime spécial des personnes déplacées après la fin de son contrat de travail en Espagne. La DGT répond qu'en l'absence d'une nouvelle activité remplissant les conditions requises, l'exclusion du régime est obligatoire.
Cuestión planteada Conocer si podría continuar tributando por el régimen especial hasta la finalización del período de aplicación inicial del mismo (el período de 6 años de duración máxima del régimen).
El incumplimiento de las condiciones determinantes para la aplicación del régimen especial conlleva la exclusión del mismo con efectos en el período impositivo en que se produzca el incumplimiento. Dado que el consultante no comenzará una nueva relación laboral o de administrador, no cumple el requisito del artículo 93.1.b) de la LIRPF. Por tanto, según el artículo 118.1 del RIRPF, quedará excluido del régimen.
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