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Une entreprise avicole s'interroge sur la déductibilité des pertes liées aux maladies de ses volailles. La DGT précise que si les volailles sont considérées comme des immobilisations corporelles, la dépréciation n'est pas déductible directement, mais via la méthode d'amortissement de la différence fiscale, tandis que si elles sont considérées comme des stocks, la dépréciation est déductible.
Cuestión planteada Deducibilidad de ambas propuestas en el Impuesto sobre Sociedades.
Si las aves son inmovilizado material, las pérdidas por deterioro no son deducibles fiscalmente, debiendo integrarse la diferencia entre el valor contable y fiscal mediante el método de amortización del artículo 20 de la LIS. Si las aves tienen la condición contable de existencias, las pérdidas por deterioro sí son fiscalmente deducibles. En cuanto a la amortización del inmovilizado, será deducible si se corresponde con la depreciación efectiva según el artículo 12 de la LIS.
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