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Une question porte sur le calcul de la valeur d'acquisition d'un bien immobilier construit en autopromotion sur un terrain préexistant. La DGT précise que cette valeur comprend le coût du terrain, celui des travaux ainsi que les frais inhérents à l'acquisition.
Cuestión planteada Cálculo del valor de adquisición.
En supuestos de ejecución directa de obras de construcción, el valor de adquisición es la suma del importe del terreno, el coste de las obras de construcción y los gastos y tributos inherentes a la adquisición. El coste de las obras de construcción en casos de autopromoción debe ser acreditado por el contribuyente mediante cualquier medio de prueba válido en derecho.
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